{"id":69,"date":"2024-12-16T10:41:21","date_gmt":"2024-12-16T10:41:21","guid":{"rendered":"https:\/\/dialogues-code-commerce.parisnanterre.fr\/?page_id=69"},"modified":"2024-12-16T10:41:21","modified_gmt":"2024-12-16T10:41:21","slug":"conditions-generales-de-vente","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/dialogues-code-commerce.parisnanterre.fr\/index.php\/conditions-generales-de-vente\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente"},"content":{"rendered":"

Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente sont conclues entre,<\/p>

L\u2019Universit\u00e9 Paris Nanterre<\/p>

200 avenue de la R\u00e9publique \u2013 colloque Dialogues au sein du code de commerce\u00a0– Illustrations \u00e0 partir du livre VI <\/em>\u2013 Centre de recherches CEDCACE \u2013 92001 Nanterre Cedex \u2013 France,<\/p>

T\u00e9l : 01 40 97 72 00<\/p>

E-mail : mDOTlarocheATparisnanterre.fr<\/p>

Ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab dialogues-code-commerce.parisnanterre.fr \u00bb d\u2019une part,<\/p>

Et,<\/p>

les internautes qui souhaitent s\u2019inscrire aux activit\u00e9s du colloque Dialogues au sein du code de commerce\u00a0– Illustrations \u00e0 partir du livre VI <\/em>\u2013 Centre de recherches CEDCACE sur le site \u00ab dialogues-code-commerce.parisnanterre.fr \u00bb,<\/p>

Ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9s \u00ab l\u2019acheteur \u00bb, d\u2019autre part,<\/p>

Les pr\u00e9sentes conditions r\u00e9gissent la vente des activit\u00e9s pr\u00e9sent\u00e9es sur le site \u00ab dialogues-code-commerce.parisnanterre.fr \u00bb. Le site \u00ab dialogues-code-commerce.parisnanterre.fr \u00bb est h\u00e9berg\u00e9 par la DRI de l\u2019universit\u00e9 Paris Nanterre, 200 avenue de la R\u00e9publique \u2013 92001 Nanterre Cedex \u2013 France, (http:\/\/dri.parisnanterre.fr \u2013 t\u00e9l :014078 4901)<\/p>

Toute commande d\u00fbment valid\u00e9e sur le site \u00ab dialogues-code-commerce.parisnanterre.fr \u00bb implique l\u2019acceptation sans r\u00e9serve des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, des conditions particuli\u00e8res \u00e0 un ou plusieurs produits command\u00e9s.<\/p>

1 \u2013 Objet<\/h4>

Les pr\u00e9sentes conditions visent \u00e0 d\u00e9finir les obligations r\u00e9ciproques des parties ainsi que les diff\u00e9rentes \u00e9tapes de la commande.<\/p>

2 \u2013 Articles et produits<\/h4>

2.1 \u2013 \u00ab dialogues-code-commerce.parisnanterre.fr \u00bb est un site qui a vocation d\u2019offrir \u00e0 la vente les inscriptions au colloque Dialogues au sein du code de commerce\u00a0– Illustrations \u00e0 partir du livre VI <\/em> Centre de recherches CEDCACE co-organis\u00e9e par l\u2019Universit\u00e9 Paris Nanterre, et plus g\u00e9n\u00e9ralement tout type de produits pouvant r\u00e9pondre aux besoins de l\u2019organisation de cette manifestation scientifique. Les articles visibles sur le site sont disponibles dans la limite des places\/stocks disponibles. Toute r\u00e9clamation relative \u00e0 la commande ou la d\u00e9livrance d\u2019un article non disponible sera consid\u00e9r\u00e9e comme sans objet.<\/p>

2.2 \u2013 Les inscriptions et produits propos\u00e9s \u00e0 la vente sont d\u00e9crits et pr\u00e9sent\u00e9s avec la plus grande exactitude possible.
Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant \u00e0 cette pr\u00e9sentation, la responsabilit\u00e9 de \u00ab dialogues-code-commerce.parisnanterre.fr \u00bb ne saurait \u00eatre engag\u00e9e. Les illustrations des produits \u00e0 l\u2019appui du texte n\u2019entrent pas dans le champ contractuel.<\/p>

3 \u2013 Prix des produits<\/h4>

3.1 \u2013 Les prix sont pr\u00e9sent\u00e9s en euros.<\/p>

3.2 \u2013 La TVA incluse est la TVA fran\u00e7aise au taux en vigueur pour les produits concern\u00e9s. Si le taux de TVA venait \u00e0 \u00eatre modifi\u00e9, ces changements pourront \u00eatre r\u00e9percut\u00e9s automatiquement sur le prix des articles.<\/p>

3.3 \u2013 Aucun remboursement n\u2019est possible.<\/p>

4 \u2013 Commande<\/h4>

4.1 \u2013 L\u2019internaute int\u00e9ress\u00e9 par un article visible sur le site \u00ab dialogues-code-commerce.parisnanterre.fr \u00bb suit le processus suivant afin d\u2019\u00e9tablir sa commande. Apr\u00e8s avoir cliqu\u00e9 sur l\u2019ic\u00f4ne \u00ab Acheter \u00bb , il valide le choix du (des) produit(s) s\u00e9lectionn\u00e9(s) par un clic.<\/p>

4.2 \u2013 Modalit\u00e9s de paiement : l\u2019acheteur a la facult\u00e9 de payer par carte bancaire directement sur le site.<\/p>

L\u2019acheteur valide d\u00e9finitivement sa commande avec les effets ci-apr\u00e8s indiqu\u00e9s. L\u2019acheteur valide son adresse email, son adresse postale, son t\u00e9l\u00e9phone, les prestations et le prix total. Il fournit le num\u00e9ro de sa carte bancaire associ\u00e9 \u00e0 la date d\u2019expiration. Il valide sa commande en cliquant sur le bouton \u00ab Valider \u00bb. Cette validation vaut vente et engage les parties.<\/p>

4.3 \u2013 \u00ab dialogues-code-commerce.parisnanterre.fr \u00bb accuse r\u00e9ception de la commande par courrier \u00e9lectronique.<\/p>

5 \u2013 Signature et preuve<\/h4>

5.1 \u2013 Pour tout paiement par carte bancaire sur le site \u00ab dialogues-code-commerce.parisnanterre.fr \u00bb, le certificat \u00e9lectronique d\u00e9livr\u00e9 par le gestionnaire de t\u00e9l\u00e9paiement vaudra preuve du montant et de la date de la transaction, conform\u00e9ment aux dispositions des articles 1316 et suivants du Code Civil. \u00c0 cet \u00e9gard, les date et heure du serveur feront foi entre les parties.<\/p>

5.2 \u2013 Dans tous les cas, la validation de la commande vaut signature et acceptation expresse de toutes les op\u00e9rations effectu\u00e9es sur le site.<\/p>

6 \u2013 Informations nominatives et s\u00e9curit\u00e9 du traitement de donn\u00e9es personnelles<\/h4>

6.1 \u2013 Lors du traitement de la commande, des donn\u00e9es nominatives sont collect\u00e9es. Cette collecte a pour finalit\u00e9 la gestion et l\u2019organisation du colloque Dialogues au sein du code de commerce\u00a0– Illustrations \u00e0 partir du livre VI <\/em> \u2013 Centre de recherches CEDCACE .<\/p>

6.2 \u2013 L\u2019Universit\u00e9 est Responsable du traitement et seule destinataire des donn\u00e9es, \u00e0 l\u2019exception des donn\u00e9es bancaires transitant par la plateforme s\u00e9curis\u00e9e du prestataire charg\u00e9 de la mise en \u0153uvre du paiement. L\u2019Universit\u00e9 a effectu\u00e9 les formalit\u00e9s l\u00e9gales en vue de ce traitement aupr\u00e8s de la Commission Nationale de l\u2019Informatique et des Libert\u00e9s (CNIL).<\/p>

6.3 \u2013 L\u2019Universit\u00e9 a mis en \u0153uvre les mesures conformes aux r\u00e8gles de l\u2019art pour assurer la s\u00e9curit\u00e9 du traitement. A cet effet, l\u2019Universit\u00e9 a appliqu\u00e9 les instructions officielles \u00e9manant de la CNIL et de la Direction G\u00e9n\u00e9rale de la Comptabilit\u00e9 Publique pour s\u00e9curiser le paiement en ligne. L\u2019Universit\u00e9 a notamment choisi un prestataire conforme \u00e0 l\u2019instruction n\u00b0 04-056-A8-K1-M du 28 octobre 2004 relative \u00e0 l\u2019encaissement des recettes publiques par carte bancaire.<\/p>

6.4 \u2013 Le Prestataire choisi est conforme au standard de s\u00e9curit\u00e9 PCI-DSS recommand\u00e9 par la CNIL. Le service de paiement s\u00e9curis\u00e9 PAYBOX int\u00e8gre la norme de s\u00e9curit\u00e9 SSL. Les donn\u00e9es confidentielles (le num\u00e9ro de carte bancaire \u00e0 16 chiffres, la date d\u2019expiration ainsi que le cryptogramme visuel) sont directement transmises crypt\u00e9es sur le serveur Paybox sans transiter sur les supports physiques du serveur \u00ab dialogues-code-commerce.parisnanterre.fr \u00bb.<\/p>

6.5 \u2013 Les informations personnelles collect\u00e9es \u00e0 l\u2019occasion de votre inscription \u00e0 cet \u00e9v\u00e8nement ont pour finalit\u00e9 l\u2019organisation et la gestion de l\u2019\u00e9v\u00e8nement. Les informations demand\u00e9es sont obligatoires et signal\u00e9es par un ast\u00e9risque. L\u2019universit\u00e9 Paris Nanterre est responsable du traitement de vos donn\u00e9es personnelles et est seule destinataire des donn\u00e9es, \u00e0 l\u2019exception des donn\u00e9es bancaires transitant par la plateforme s\u00e9curis\u00e9e du prestataire en charge de la mise en oeuvre s\u00e9curis\u00e9e des paiements par carte bancaire pour le compte de l\u2019universit\u00e9. Conform\u00e9ment \u00e0 la loi \u00ab informatique et libert\u00e9s \u00bb du 6 janvier 1978 modifi\u00e9e en 2004, vous b\u00e9n\u00e9ficiez d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s et de rectification aux informations qui vous concernent. Vous pouvez \u00e9galement, pour des motifs l\u00e9gitimes, vous opposer au traitement des donn\u00e9es vous concernant en contactant le Correspondant Informatique et Libert\u00e9s de l\u2019Universit\u00e9 \u00e0 l\u2019adresse \u00e9lectronique suivante : dpo@liste.parisnanterre.fr<\/p>

6.6 \u2013 Lorsque la commande est valid\u00e9e : la demande de paiement est rout\u00e9e en temps r\u00e9el sur le gestionnaire de t\u00e9l\u00e9paiement s\u00e9curis\u00e9 Paybox. Celui-ci adresse une demande d\u2019autorisation au r\u00e9seau carte bancaire. Le gestionnaire de t\u00e9l\u00e9paiement d\u00e9livre un certificat \u00e9lectronique.<\/p>

6.7 \u2013 En application de la loi n\u00b0 78-17 du 6 janvier 1978 relative \u00e0 l\u2019informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s, tout Utilisateur peut acc\u00e9der ou rectifier les donn\u00e9es le concernant. L\u2019Utilisateur peut aussi s\u2019opposer au traitement le concernant.<\/p>

L\u2019Utilisateur peut exercer ses droits soit directement dans l\u2019espace \u00ab Mon Compte \u00bb, soit adresser une demande au Correspondant Informatique et Libert\u00e9s de l\u2019Universit\u00e9 en \u00e9crivant \u00e0 l\u2019adresse \u00e9lectronique suivante : dpo@liste.parisnanterre.fr<\/p>

7 \u2013 Responsabilit\u00e9<\/h4>

7.1 \u2013 Pour toutes les \u00e9tapes d\u2019acc\u00e8s au site, de consultation, de remplissage des formulaires, de passation de commande, de retrait des articles ou de tout autre service, \u00ab dialogues-code-commerce.parisnanterre.fr \u00bb a une obligation de moyens.<\/p>

7.2 \u2013 En cons\u00e9quence, la responsabilit\u00e9 de \u00ab dialogues-code-commerce.parisnanterre.fr \u00bb ne saurait \u00eatre engag\u00e9e pour tous les inconv\u00e9nients ou dommages inh\u00e9rents \u00e0 l\u2019utilisation du r\u00e9seau internet et totalement ext\u00e9rieurs aux diligences et pr\u00e9cautions prises par \u00ab dialogues-code-commerce.parisnanterre.fr \u00bb. En particulier, toute perturbation dans la fourniture du service, ou toute intrusion ext\u00e9rieure ou pr\u00e9sence de virus informatique, ne saurait engager la responsabilit\u00e9 de \u00ab dialogues-code-commerce.parisnanterre.fr \u00bb.<\/p>

7.3 \u2013 De m\u00eame, tout fait qualifi\u00e9 de force majeure au sens de la jurisprudence de la Cour de Cassation, exon\u00e8re totalement \u00ab dialogues-code-commerce.parisnanterre.fr \u00bb de toute responsabilit\u00e9.<\/p>

8 \u2013 \u00c9lection de domicile<\/h4>

\u00ab dialogues-code-commerce.parisnanterre.fr \u00bb d\u00e9clare \u00e9lire domicile \u00e0 l\u2019adresse indiqu\u00e9e en t\u00eate des pr\u00e9sentes.<\/p>

9 \u2013 Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et concurrence<\/h4>

9.1 \u2013 Tous les \u00e9l\u00e9ments du site \u00ab dialogues-code-commerce.parisnanterre.fr \u00bb, visuels ou de la technologie sous-jacente, sont prot\u00e9g\u00e9s par le droit d\u2019auteur, des marques ou des brevets.<\/p>

9.2 \u2013 L\u2019utilisateur qui dispose d\u2019un site Internet \u00e0 titre personnel et qui d\u00e9sire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement \u00e0 la Homepage du site \u00ab dialogues-code-commerce.parisnanterre.fr \u00bb, doit obligatoirement solliciter pr\u00e9alablement l\u2019autorisation de \u00ab dialogues-code-commerce.parisnanterre.fr \u00bb. Il ne pourra s\u2019agir dans ce cas d\u2019une convention implicite d\u2019affiliation. Dans tous les cas, tout lien, m\u00eame tacitement autoris\u00e9, devra \u00eatre retir\u00e9 sur simple demande de \u00ab dialogues-code-commerce.parisnanterre.fr \u00bb.<\/p>

10 \u2013 Diff\u00e9rends<\/h4>

10.1 \u2013 La langue des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente est le fran\u00e7ais.<\/p>

10.2 \u2013 Tout litige non r\u00e9solu par voie amiable est soumis \u00e0 la juridiction fran\u00e7aise comp\u00e9tente.<\/p>

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Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente sont conclues entre, L\u2019Universit\u00e9 Paris Nanterre 200 avenue de la R\u00e9publique \u2013 colloque Dialogues au sein du code de commerce\u00a0– Illustrations \u00e0 partir du livre VI \u2013 Centre de recherches CEDCACE \u2013 92001 Nanterre Cedex \u2013 France, T\u00e9l : 01 40 97 72 00 E-mail : mDOTlarocheATparisnanterre.fr Ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9e…<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_kad_blocks_custom_css":"","_kad_blocks_head_custom_js":"","_kad_blocks_body_custom_js":"","_kad_blocks_footer_custom_js":"","_kadence_starter_templates_imported_post":false,"_kad_post_transparent":"","_kad_post_title":"","_kad_post_layout":"","_kad_post_sidebar_id":"","_kad_post_content_style":"","_kad_post_vertical_padding":"","_kad_post_feature":"","_kad_post_feature_position":"","_kad_post_header":false,"_kad_post_footer":false,"footnotes":""},"class_list":["post-69","page","type-page","status-publish","hentry"],"taxonomy_info":[],"featured_image_src_large":false,"author_info":{"display_name":"admin","author_link":"https:\/\/dialogues-code-commerce.parisnanterre.fr\/index.php\/author\/mlaroche\/"},"comment_info":0,"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/dialogues-code-commerce.parisnanterre.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/69","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/dialogues-code-commerce.parisnanterre.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/dialogues-code-commerce.parisnanterre.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/dialogues-code-commerce.parisnanterre.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/dialogues-code-commerce.parisnanterre.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=69"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/dialogues-code-commerce.parisnanterre.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/69\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":70,"href":"https:\/\/dialogues-code-commerce.parisnanterre.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/69\/revisions\/70"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/dialogues-code-commerce.parisnanterre.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=69"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}